Pour les entreprises familiales faisant partie de nos clients, nous accompagnons le chef d’entreprise afin que ses décisions en lien avec cette entreprise ayant une répercussion sur ses actifs patrimoniaux soient optimales pour lui et son entourage familial.
Tout chef d’entreprise se préoccupe en premier lieu de la situation financière de son entreprise et de son développement. Que ce soit au moment de l’initiation de son activité, au cours de son développement, à l’aube d’une transmission ou d’une cession, un certain nombre de décisions en lien avec cette entreprise et la situation du dirigeant auront des répercussions directes ou indirectes sur sa situation patrimoniale ou celle de son entourage familial.
Nos atouts pour accompagner le chef d’entreprise dans sa gestion patrimoniale sont ;
- La connaissance de son entreprise,
- La connaissance de ses problématiques personnelles,
- Une relation personnelle établie avec l’associé dans un climat de confiance,
- Des compétences pluridisciplinaires,
- Notre indépendance.
Notre mission en matière de gestion patrimoniale consiste à l’aider à anticiper ses décisions et à construire des solutions sur-mesure adaptées à sa situation et à ses contraintes financières et temporelles, efficaces en termes de fiscalité et de développement patrimonial. Notre domaine d’intervention, de ce point de vue, est large, et concerne principalement les sujets suivants.
Optimisation du régime social et de la rémunération
En tant qu’entrepreneur individuel ou dans le cadre d’une gérance majoritaire de SARL, le chef d’entreprise est soumis au régime social des indépendants. Le choix de la forme d’exploitation de son entreprise, au-delà des caractéristiques fiscales et juridiques, implique un choix de régime social.
Les règles de soumission à cotisations sociales des rémunérations et des dividendes diffèrent selon ce régime social. Un arbitrage entre rémunération du travail, du mandat et de son capital est donc nécessaire en fonction de la situation du chef d’entreprise afin d’optimiser du point de vue social et fiscal la perception de sa rémunération.
Accompagnement lors d’un projet de cession ou de transmission d’entreprise
La cession comme la transmission d’une entreprise familiale est un sujet complexe qui recouvre divers aspects techniques (comptabilité, finances, fiscal, social et ressources humaines, juridique, … mais aussi aspects humains).
Afin d’optimiser l’opération à tout point de vue, une préparation suffisamment en amont est indispensable.
Au-delà des aspects techniques, nous nous assurons d’avoir une compréhension globale de votre projet et de ses objectifs afin de construire des schémas efficaces et performants qui répondent à vos contraintes temporelles pour la réalisation de ces opérations.
Optimisation de la situation fiscale personnelle du chef d’entreprise
Nous établissons les déclarations fiscales personnelles de nos clients.
Par ailleurs, nous les conseillons afin d’optimiser cette fiscalité dans le cadre de leur gestion courante par exemple par l’arbitrage entre les différents modes de rémunération, le choix à opérer entre les différents régimes de revenus mobiliers, la constitution ou non de SCI pour la détention du patrimoine immobilier, ou à l’occasion de cession ou de transmission, par exemple par l’optimisation de l’imposition des plus-values mobilières ou immobilières, le choix de constituer ou non des holdings, l’étude des conditions d’application des régimes de réduction de droits de mutation, etc.
Prévoyance
En matière de gestion patrimoniale notre mission consiste aussi à accompagner le chef d’entreprise dans le choix des contrats de prévoyance santé et prévoyance lourde individuels et collectifs. Nous le conseillons afin que le formalisme de mise en place de ces régimes ne génère pas de risque de redressement en matière fiscale et sociale. Nous étudions pour le chef d’entreprise l’opportunité de souscrire des contrats de prévoyance retraite ou des dispositifs d’épargne d’entreprise.
Stratégie d’investissement pour l’immobilier d’entreprise
L’acquisition de l’immobilier de son entreprise est souvent, pour le chef d’entreprise, un moyen intéressant de concilier l’intérêt de son entreprise avec le développement de son patrimoine personnel.
Cependant, les besoins de financement et la fiscalité relatifs à ce type d’opération impliquent de réaliser des simulations afin d’opter pour le schéma technique le plus performant du point de vue financier et du point de vue fiscal pour le chef d’entreprise : acquisition financée par emprunt, crédit-bail avec levée d’option, constitution ou non d’une SCI, choix du régime fiscal (IR ou IS), donation temporaire d’usufruit, bail à construction, etc.
Nous sommes aux côtés du chef d’entreprise depuis l’initiation du projet jusqu’à son accompagnement chez les organismes de financement pour l’obtention des fonds.